Conditions générales
Mise à jour : 1ᵉʳ avril 2026
1. Éditeur
Site édité par Pierre Lemoine EI, 17 route de Bayeux, 14000 Caen. SIRET 922 345 678 00012. BTM Maréchalerie 2008.
2. Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
3. Objet
Le site présente l'activité de maréchal-ferrant et permet l'inscription des chevaux à la tournée.
4. Tournée et tarifs
Intervention au domicile du cheval. Tarifs : ferrage 4 pieds 85 €, parage 4 pieds 55 €, déplacement compris jusqu'à 25 km autour de Caen. Au-delà, supplément kilométrique 0,80 €/km.
5. Paiement
Paiement à l'issue de l'intervention : virement, chèque ou espèces. Pas de TVA (auto-entrepreneur).
6. Annulation et report
Annulation gratuite jusqu'à 48 h avant. Au-delà, déplacement perdu facturé. En cas de cheval malade ou blessé, report immédiat.
7. Responsabilité & assurance
Le maréchal est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle (Groupama Pro). Toute pathologie connue du cheval (cardiaque, fougue, peur des bruits) doit être signalée avant l'intervention.
8. Sécurité
Le propriétaire fournit un lieu d'intervention sécurisé : sol stabilisé non glissant, éclairage en cas d'intervention par mauvais temps, longe pour tenir le cheval. La présence du propriétaire est appréciée mais non obligatoire.
9. Propriété intellectuelle
Éléments du site protégés. Reproduction interdite sans accord.
10. Médiation et juridiction
Médiateur : Conciliateur de la consommation. Tribunaux compétents : Cour d'appel de Caen.
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